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Cadastre et Plan Local d'Urbanisme

La ville de Chelles compte près de 13500 parcelles, chacune étant caractérisée par une lettre et un numéro. Les plans cadastraux, consultables en mairie permettent de visualiser l’ensemble de ces terrains. La gestion du cadastre est assurée par le centre des impôts fonciers de Meaux, lequel est seul habilité à communiquer un extrait du cadastre.

Pour télécharger un plan cadastral, vous pouvez vous rendre sur le site de consultation du cadastre en cliquant ici.

 

Plan Local d'Urbanisme

Rapport de présentation (pdf - 11,62 Mo)

Réglement du Plan Local d'Urbanisme (pdf - 2,17 Mo)

Plans de zonage (pdf - 17,72 Mo)

Emplacements réservés (pdf - 6,81 Mo)

Servitudes d'utilité publiques (pdf - 18,87 Mo)

Périmètre d'étude (pdf - 14,41 Mo)

Droits de préemption, espaces naturels sensibles (ENS) et zones d'aménagement différé (ZAD) (pdf - 26,32 Mo)

Plan des périmètres de ZAC en cours de réalisation réalisées ou à réaliser (pdf - 1 015,06 ko)

Sites d'archéologie préventive (pdf - 1,30 Mo)

Zones inondables (pdf - 3,82 Mo)

Arrêté de classement des infrastructures à l'égard du bruit (pdf - 2,72 Mo)

Plan d'exposition au bruit autour de l'aérodrome Chelles-Le Pin (pdf - 6,24 Mo)

Périmètres des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique ZNIEFF (pdf - 3,29 Mo)

Annexes sanitaires (pdf - 28,76 Mo)

Règlement local de publicité 09-10 (pdf - 1,58 Mo)

Plan de développement du réseau de géothermie (pdf - 1,48 Mo)

Délibérations et arrêtés relatifs au Plan Local d'Urbanisme (pdf - 9,27 Mo)

Décret n° 2011-1771 du 5 décembre 2011 relatif aux formalités à accomplir pour les travaux sur constructions existantes (pdf - 14,49 ko)

Contact de la mairie

Mairie de Chelles
Parc du souvenir Emile Fouchard
77505 Chelles Cedex
France
Tél. : +33 (0)1 64 72 84 84
Fax: +33 (0)1 64 72 85 20

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